Initiatives

Qu'est-ce qu'une initiative de groupe?

Une initiative de groupe est un projet crée et gère par un groupe de jeunes. Ces projets peuvent constituer des exemples novateurs de contributions que les jeunes souhaitent apporter a leur communauté locale.
Ces projets durent de trois mois a un an.

Ou les projets peuvent-ils être réalises ?

Les initiatives de groupe peuvent se dérouler dans tous les pays du programme (cf. point B.2) mais pas dans les pays tiers.

Qui peut présenter sa demande de subvention?

Des groupes de jeunes ages, en principe, de 15 a 25 ans, qui résident légalement dans l'un des pays du programme.
Un groupe doit se composer d'au moins quatre personnes, dont l'une est responsable de l'introduction de la demande de subvention et de la signature du contrat.
Dans certains cas, un tuteur/animateur de jeunesse peut servir de représentant légal.

Quelle aide peut-on obtenir pour élaborer et réaliser un projet?

Les agences nationales, qui enregistrent les demande de subventions, disposent de conseillers qui peuvent apporter une aide ou servir d'intermédiaires entre les personnes de contact ou les organisations pouvant aider les projets des initiatives de groupe. Un groupe peut également être assiste d'un animateur de jeunesse, a condition que les jeunes restent directement responsables de la gestion et de la réalisation du projet.
Les agences nationales peuvent organiser une formation a l'intention des jeunes souhaitant lancer une initiative de groupe, en vue de les aider a gérer leur projet efficacement et a trouver des ressources pour compléter la subvention communautaire. Veuillez contacter votre agence nationale pour plus d'information (cf. annexe).

Quels sont les critères de sélection généraux?

Lorsqu'ils envisagent la mise sur pied d'une initiative de groupe, les candidats doivent tenir compte des critères suivants:

	Durée Une initiative de groupe doit durer entre trois mois et un an.
	Objectifs Le groupe doit décrire avec précision dans le formulaire de demande de subvention les objectifs qu'il souhaite atteindre, en s'assurant qu'ils correspondent aux inserts et attentes des jeunes concernes.
	Quel est l'impact local? Le projet doit être ancre dans la communauté locale. La participation et le soutien (financier ou autre) des autorités locales ou d'autres organisations locales sont vivement encourages.
	Innovation Le projet doit porter sur un thème innovateur en ce qui concerne la communauté locale.
	Programme/calendrier Il importe de présenter un programme et un calendrier bien structures.
	Dimension européenne Le groupe doit indiquer par quels moyens, le projet sensibilisera davantage les jeunes qui y participent, a la culture et au patrimoine qu'ils partagent avec les autres européens.
	Bonnes pratiques L'idée a la base du projet pourrait servir de modèles a suivre par d'autres groupes européens.

Comment les projets sont-ils finances?

Le financement du programme JEUNESSE pour un projet d'initiative de groupe (cf. point E.5) s'effectue sous la forme d'un montant fixe.

Le montant reçu par chaque projet dépendra de la priorité qui lui sera assignée, selon les critères ci-dessous. Les projets classes en priorité 1 recevront un montant maximum de 10 000 €. Pour les autres priorités, les montants maxima sont de 7 500 € (priorité 2) et 5 000 € (priorité 3). Le montant maximum de la subvention peut varier en fonction du pays dans lequel l'activité a lieu. Il ne peut toutefois dépasser le montant qui a été sollicite.

La priorité est déterminée en fonction des éléments suivants:

	Priorité 1 Projets gères par des jeunes ayant moins de possibilités (issus de milieux culturels, géographiques ou socio-économiques défavorisés) et qui profitent a la communauté locale ou ils se déroulent.
	Priorité 2 Projets gères par des jeunes et qui profitent a des jeunes ayant moins de possibilités (issus de milieux culturels, géographiques ou socio-économiques défavorisés).
	Priorité 3 Initiatives gérées par des groupes de jeunes et qui profitent principalement aux membres du groupe.

Comment présenter sa demande de subvention?

Lorsque les membres du groupe se sont mis d'accord sur une idée, le moment est venu de présenter la demande de subvention a l'agence nationale du pays ou le projet doit se dérouler. Les agences nationales disposent de conseillers qui peuvent contribuer a la planification du projet ou faire appel a d'autres personnes avec lesquelles ils coopèrent pour apporter une assistance aux jeunes. Veuillez contacter l'agence nationale de votre pays si vous souhaitez obtenir de l'aide pour remplir les formulaires.

Les formulaires de demande de subvention sont disponibles auprès des agences nationales. Il est également possible de les télécharger du site de la Commission européenne et d'autres sites Internet (cf. annexe). Les demande de subventions doivent être présentées dans les délais indiques au point B.5.

Quelles sont les obligations contractuelles?

La signature du contrat engage le groupe a réaliser le projet tel qu'il a été présente. Le groupe est également tenu d'informer l'agence nationale de toute modification ou difficulté rencontrée.
Si la réalisation du projet ne suit pas le projet initial ou si le projet n'est pas réalise du tout, l'agence nationale peut annuler la convention et exiger le remboursement en tout ou en partie du montant verse.
La Commission européenne ou l'agence nationale peut effectuer des visites sur place pour s'assurer du respect de la totalité des obligations contractuelles.

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